Correction d’une erreur matérielle relative au nombre total de droits de vote et d’actions composant le capital

Correction d’une erreur matérielle relative
au nombre total de droits de vote et d’actions composant le capital

Mise au Point Face aux Accusations Infondées

Nantes, le 24 septembre 2025 à 8 h 00 CET –OSE Immunotherapeutics (ISIN : FR0012127173 ; Mnémo : OSE), corrige l’information relative au nombre total d’actions et de droits de vote composant son capital.

Dans le cadre de la préparation de l’Assemblée générale du 30 septembre 2025, OSE a identifié une erreur de traitement liée à l’accélération, constatée entre juin et septembre 2025 par le Conseil d’administration, de la période d’acquisition de 546.919 actions gratuites.

Cette erreur matérielle, sans incidence sur les droits des bénéficiaires ni sur les votes déjà exprimés, a été reconnue et immédiatement corrigée par le Conseil d’administration réuni le 23 septembre. L’ensemble des mesures ont été prises pour informer les actionnaires concernés.

Le nombre d’actions en circulation composant le capital social est de 22.463.262. Le nombre de droits de vote théoriques¹ est de 27.859.524.

Mise au point face aux accusations infondées

OSE réfute avec la plus grande fermeté les allégations infondées et mensongères diffusées par le groupe d’actionnaires minoritaires concertistes, accusant la Direction Générale et le Conseil d’administration de « manipulation frauduleuse ». L’erreur de traitement identifiée ne résulte en aucun cas d’une manœuvre délibérée, encore moins frauduleuse. Elle trouve son origine dans une qualification juridique inexacte par un des conseils corporate de la société, et a été corrigée par le Conseil d’administration dans les plus brefs délais, sans incidence sur les droits des bénéficiaires, ni sur les votes déjà exprimés. La Société regrette la stratégie de communication agressive et diffamatoire adoptée par certains actionnaires minoritaires qui ont choisi d’instrumentaliser cette situation dans une logique de polémique à quelques jours d’une Assemblée cruciale pour son avenir.

OSE reste résolument engagée à maintenir un dialogue ouvert et constructif avec l’ensemble de ses actionnaires, dans le respect de la légalité et de l’intérêt social.

Conséquences sur la détention du bloc constitué des actionnaires signataires d’un pacte.

Il est rappelé que 61 actionnaires fondateurs, historiques, salariés et dirigeants de la Société (le « Groupe d’Actionnaires ») ont signé un pacte portant sur le vote des résolutions relatives à la composition du Conseil d’administration lors de l’assemblée générale du 30 septembre 2025.²

A la suite de la rectification du nombre d’actions et de droits de vote en circulation, ce Groupe d’Actionnaires, agissant de concert, détient directement et indirectement environ 14,22% du capital et dispose d’environ 19,05% des droits de vote de la Société.

Dans ce cadre, la Société a été informée qu’une déclaration modificative de franchissement de seuils et d’intention sera transmise à l’AMF.

Pour rappel, ce Groupe d’Actionnaires s’est engagé à voter à l’Assemblée générale :

• POUR les résolutions proposées par le Conseil d’administration concernant sa propre composition (résolutions 5 à 8) et
• CONTRE les résolutions proposées par le groupe d’actionnaires minoritaires agissant de concert (résolutions A à K) ; étant précisé que les droits de votes pourront être exercés librement pour le reste des résolutions.

Précision sur les recommandations des agences de conseil en vote

La Société rappelle également que deux agences internationales de conseil en vote ont recommandé de voter en faveur des résolutions 5 à 8 proposées par le Conseil d’administration concernant sa composition³.

OSE précise que ces agences ont par ailleurs émis des avis divergents sur certaines autres résolutions soumises à l’Assemblée Générale par le Conseil (concernant notamment la rémunération des dirigeants, les conventions réglementées ou les délégations financières). Les actionnaires sont invités à se forger leur propre opinion en consultant ces recommandations complètes disponibles sur abonnement auprès de ces agences.

À PROPOS D’OSE IMMUNOTHERAPEUTICS  

OSE Immunotherapeutics est une société de biotechnologie qui développe des produits first-in-class en immuno-oncologie (IO) et immuno-inflammation (I&I) pour répondre aux besoins non satisfaits des patients d’aujourd’hui et de demain. Nous sommes partenaires d’institutions académiques et de sociétés biopharmaceutiques leaders pour conjuguer nos efforts afin de développer et mettre sur le marché des médicaments de transformation pour les personnes souffrant de maladies graves. OSE Immunotherapeutics est basé à Nantes et à Paris et est cotée sur Euronext.

Plus d’informations sur les actifs d’OSE Immunotherapeutics sont disponibles sur le site de la Société : http://ose-immuno.com.

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Déclarations prospectives

Ce communiqué contient de manière implicite ou expresse des informations et déclarations pouvant être considérées comme prospectives concernant OSE Immunotherapeutics. Elles ne constituent pas des faits historiquement avérés. Ces informations et déclarations comprennent des projections financières reposant sur des hypothèses ou suppositions formulées par les dirigeants d’OSE Immunotherapeutics à la lumière de leur expérience et de leur perception des tendances historiques, de la situation économique et sectorielle actuelle, de développements futurs et d’autres facteurs qu’ils jugent opportuns.

Ces déclarations prospectives peuvent être souvent identifiées par l’usage du conditionnel et par les verbes « s’attendre à», «anticiper», «croire», «planifier» ou «estimer» et leurs déclinaisons et conjugaisons ainsi que par d’autres termes similaires. Bien que la direction d’OSE Immunotherapeutics estime que ces déclarations prospectives sont raisonnables, les actionnaires d’OSE Immunotherapeutics et les autres investisseurs sont alertés sur le fait que leur réalisation est sujette par nature à de nombreux risques connus ou non et incertitudes, difficilement prévisibles et en dehors du contrôle d’OSE Immunotherapeutics. Ces risques peuvent impliquer que les résultats réels et développements effectivement réalisés diffèrent significativement de ceux indiqués ou induits dans ces déclarations prospectives. Ces risques comprennent notamment ceux développés ou identifiés dans les documents publics déposés par OSE Immunotherapeutics auprès de l’AMF. De telles déclarations prospectives ne constituent en rien la garantie de performances à venir. Ce communiqué n’inclut que des éléments résumés et doit être lu avec le Document d’Enregistrement Universel d’OSE Immunotherapeutics, enregistré par l’AMF le 30 avril 2025, incluant le rapport financier annuel 2024, disponible sur le site internet d’OSE Immunotherapeutics. OSE Immunotherapeutics ne prend aucun engagement de mettre à jour les informations et déclarations prospectives à l’exception de ce qui serait requis par les lois et règlements applicables.

1 Droits de vote théoriques = nombre total de droits de vote calculé sur la base de l'ensemble des actions auxquelles sont attachés des droits de vote, y compris les actions privées de droit de vote.
2 Communiqué de presse du 12 septembre 2025
3 Communiqué de presse du 22 septembre 2025

Pièce jointe

• FR_250924_Rectificatif_droits_de_vote_VF

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